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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F
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ACET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACET
DIAMANTINE S.G.C.F. SA

Numéro de dépôt :
1508658
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999
ACET de DIAMANTINE S.G.C.F

Présentation de la marque ACET

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE S.G.C.F domicilié(e) Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACET est expirée depuis le 13 janvier 1999.

DIAMANTINE S.G.C.F a également déposé les autres marques suivantes : UNILATEX , CID , SOLSYSTEM , CEROLLE , DIAMANTINE , VITRIDIAM , ETER FER , TRAFICLINE , DIAMOUR , ETER


DIAMANTINE S.G.C.F. SA - Avenue Pierre Troubat, 03100 MONTLUCON. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrés;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.